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Date de parution Titre Mots Clés Date de priorité Classification Détenteur
10 juil. 2012 Protection transat
Bain de soleil avec parasol intégré, prototype 7 déc. 2007 A47C1/14; A47C7/66 MAIDI -
18 mai 2012 Transfert d'argent
Argent, Code, Mobile, Sans carte, Transfert 19 mai 2010 G06Q90/00 , G07F19/00 Duranty Patrick
6 mai 2012 Brevet a vendre pour preparation aromatisants pour industrie alimentaire
Aucun 18 mai 1999 A23L1/226, A23L1/22 Shchetkina Natalia
3 mars 2012 Abreuvoir antigel limitant les pertes en eau et le développement microbien
Abreuvoir, agriculture, antigel, élevage 18 août 2010 A01K39/02 BONTEMPS JEROME
28 févr. 2012 RECYCLEUR DE CHARGE DES BATTERIES A MOTEUR-RESSORT
batteries, chargeur, véhicule électrique 31 mars 2010 B 60 K 1/04 (2006.01) B 60 L 11/02, 11/16 BADANJAK Claude
27 déc. 2011 Ski démontable
démontable, sectional, ski, skis 31 janv. 2008 A63C5/02 BEDNARSKI Andrzej
14 déc. 2011 Transtab : Béquille amovible pour transpalette
amovible, béquille, transpalette 23 févr. 2010 B66F11/00 frédéric NIOT
4 déc. 2011 Brevet(FR) – Poubelle à roulettes multi-compartiments, munie d’un dispositif de compactage permettant le tri sélectif des déchets ménagers recyclables tels que le papier, le verre, le plastique, le métal.
chariot, déchets ménagers, déchets recyclables, environnement, le tri, le tri sélectif, poubelle, recyclables, sélectif, tri, tri des déchets 5 mai 2008 B62B1/20; B65F1/00; B65F1/14; B62B1/00; B65F1/00; B65F1/14 Marie-Louise MIRABEL épouse GMAZEL
22 nov. 2011 Engin nautique "le Vélaqua"
accessoire aquatique, bien être, piscine, rééducation fonctionelle, santé, vélo, vélo aquatique 28 juin 2007 A63B35/00.B63B35/73.B63B35/74 Yves COFFOURNIC
 
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